MENTIONS LÉGALES

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Raison Sociale

Ce site est la propriété de la SARL EFFISSENS
Raison Sociale : SARL EFFISSENS au capital de 37 000 euros
Gérante : Mme Laure TISSOT SCHNELLER
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome – 150 rue Louis Landi – 30900 Nîmes
N° SIRET /SIREN : 488 409 665 000 38
Code APE : 8559A
TVA : FR 66488409665
N° Téléphone : +33 (0)4 66 2 3 4 5 6 7

Propriété intellectuelle

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EFFISSENS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de EFFISSENS – 150 Rue Louis Landi – Bâtiment L’Axiome – 30900 Nîmes, ou par voie électronique à l’adresse email suivante : [email protected]
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Recherche

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Précautions d’usage : Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par EFFISSENS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. EFFISSENS ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

Crédits photos

Les photographies utilisées pour le site internet appartiennent àEFFISSENS

Définitions

Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de cas et réalisations.

Conception : Webdesigner – Webmaster – Intégrateur

Le Webdesign et l’intégration (HTML5, Javascript, CSS, etc…) du site internet :
SARL EFFISSENS sont réalisés par la SARL EFFISSENS
Raison Sociale : SARL EFFISSENS au capital de 37 000 euros
Gérante : Mme Laure TISSOT SCHNELLER
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome – 150 rue Louis Landi – 30900 Nîmes
N° SIRET  : 488 409 665 000 38
Code APE : 8559A
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Hébergement

L’hébergement du site internet :
SARL EFFISSENS est assuré par la SARL KHELIOS
Raison Sociale : SARL KHELIOS au capital de 1000 euros
Adresse du siège social : Zone euro 2000 – 135 avenue de la Vistrenque – 30132 Caissargues
N° SIRET : 508 974 938 000 13
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