> Mentions Légales



Effissens

> Raison Sociale


Ce site est la propriété de la SARL EFFISSENS
Raison Sociale : SARL EFFISSENS au capital de 3000 euros
Gérante : Mme Laure TISSOT SCHNELLER
Adresse du siège social : Bât. L’Axiome - 150 rue Louis Landi - 30900 Nîmes
N° SIRET /SIREN : 488 409 665 000 38
Code APE : 7022 Z
TVA : FR 66488409665
N° Téléphone : +33 (0)4 66 2 3 4 5 6 7



> Propriété intellectuelle


En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…). Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.



 

> Données personnelles


SARL EFFISSENS, s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. SARL EFFISSENS s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.



> Liens Hypertextes


Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.
Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation. SARL EFFISSENS, n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.



 

> Conception : Webdesigner - Webmaster - Intégrateur


Le Webdesign et l'intégration HTML CSS du site internet : SARL EFFISSENS sont réalisés par Drine-Design en collaboration avec la SARL EFFISSENS
Siège social : 6 Chemin de Corata - 30 250 SOMMIÈRES -
N° SIRET : 532 961 513 000 19
N° Téléphone : +33 (0)6.26.75.79.18
E-mail : drine.martinez@gmail.com
Web : www.drine-design.com



> Développement : Webdevelopper


Le Webdeveloppement du site internet : SARL EFFISSENS est assuré par Web-Batier
Siège social : Chemin du vidourle - 30 260 VIC-LE-FESQ -
N° SIRET : 534 334 867 000 15
N° Téléphone : +33 (0)6.77.21.75.53
E-mail : contact@web-batier.com
Web : www.web-batier.com



 

> Hébergement


L'hébergement du site internet : SARL EFFISSENS est asssuré par la société OVH
Siège social : 2 Rue Kellermann - 59 100 ROUBAIX -
N° SIRET : 42476141900045
Code APE : 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Web : www.ovh.com



> Crédits Photos


Les photographies utilisées pour le site internet : SARL EFFISSENS proviennent de la banque d'images Fotolia
Merci à la Banque d'images gratuites :  Freepik